A l’ordre du jour :
Désignation du secrétaire du CHSCT A
Moyens accordés aux secrétaires et aux membres du CHSCT A
Risques psycho-sociaux
Bilan d’activité de l’inspecteur santé et sécurité au travail
Orientations stratégiques
Radon et les sources radio-actives
Désignation du secrétaire académique :
Suite au départ de la secrétaire du CHSCT dans une autre académie, la fin de la mandature étant proche, la secrétaire suppléante, Christine Péchin est désignée secrétaire, pas de suppléance.
Deux déclarations préalables :
FSU et UNSA, celle de l’UNSA a une pièce jointe que la DRH refuse de faire figurer au PV.
PV de février :
La FSU évoque une phrase qui pose problème. La correction est acceptée le compte rendu est adopté.
Moyens attribués dans le cadre des CHSCT :
En ce qui concerne les « décharges », ou plutôt le temps spécifique, le décret n’est pas encore passé. Les problèmes liés à l’attribution des « décharges » après la rentrée scolaire, les emplois du temps étant déjà faits, entrainent une grande complexité à gérer les absences des représentants des personnels, Cette situation est bien comprise par la DRH. En l’absence de décret, comment fait-on ? L’administration admet qu’on peut considérer différemment les secrétaires et les autres membres, premier et second degré. La DRH propose en priorité, que le volume de décharge reste le même et nous soumettra un document dès qu’elle aura un texte.
• En ce qui concerne les moyens autres que le temps spécifique, la FSU demande :
* un ordinateur portable : il n’y a plus un sou dans le BOP, mais la DRH regarde,
* un accès à imprimantes/photocopies : accepté au coup par coup si besoin à l’imprimerie du rectorat,
* un droit d’accès au site avec une documentation spécifique : D’accord sur le principe, accepté à condition que cela corresponde à un travail réel en amont et que ce soit soumis à l’ensemble du CHSCT.
* accès à une liste de diffusion de veille documentaire : il faut créer la liste
* remboursement des fais de déplacement pour groupe de travail des membres hors instances : l’administration ne rembourse que si elle convoque, donc non.
* le PV du 25 novembre n’est pas encore mis à jour, mais doit arriver rapidement sur le site.
Risques Psycho Sociaux :
L’analyse de l’enquête est terminée. 2 des 6 documents ont déjà été communiqués. C’est très long, mais « M. le recteur voulait quelque chose de très précis ». La diffusion en est prévue pour février avec l’installation du nouveau CHSCT. Nous demandons à recevoir les documents pour pouvoir y travailler entre temps : c’est accepté (normalement, 1ère semaine de novembre).
* La psychologue du travail explique les difficultés à trouver des personnels représentatifs qui veuillent bien participer aux GT. Elle a donc dû revoir ses principes de sélection et éliminer des variables.
* Pour le GT personnels administratifs, 17 personnes vont participer à 3 réunions, la première fixée le 5 novembre. L’animation du GT est faite par le Conseiller de Prévention du Rectorat (CPR) et la psychologue du travail.
* Les GT suivants concerneront les personnels des rectorats et inspections, puis les personnels d’éducation.
* L’objectif est de déterminer les facteurs de risques, puis d’agir sur eux. Bien entendu, il faudra que les actions soient réalisables localement !
* Les facteurs de risques sont une nébuleuse : une évolution est à envisager du point de vue matériel, du point de vue de la dynamique de la communauté de vie au travail avec l’impulsion du chef d’établissement.
Bilan de l’activité de l’ISST :
31 visites d’inspection en 2013-2014 dans 18 écoles primaires et 13 établissements du 2nd degré.
Il vérifie la présence des registres et doc obligatoires, la prévention des risques dans les labos de sciences, réalise des grilles d’observation sur l’activité des directeurs d’écoles dans le 1er degré, les labos dans les lycées, la mise en œuvre des DUERP.
* Le travail le plus important est, pour lui, l’inspection. Les rapports sont adressés aux chefs d’établissements qui doivent les communiquer aux membres des CHS.
* Il émet des préconisations et peut faire, à la demande, de l’accompagnement.
Radon et élimination des sources radio actives dans les lycées :
Il nous transmettra le document par mail, donc je ne détaille pas.
Médecine de prévention :
Toujours pas de médecin de prévention dans l’académie, 1 seule candidature ! Piste évoquée, Le nouveau conseiller médical doit travailler sur une convention avec les centres de gestion
Questions diverses
STI2D
Bilan des visites médicales. Rien n’a été fait, même la DRH le déplore. C’est le Dr Robbe qui va reprendre : à suivre.
Visites d’établissements
Le temps passe trop vite. Le CPR verrait d’un bon œil qu’on laisse ça pour plus tard… en février… pour les prochains délégués.
